AFU : Architecte des bâtiments de France
AFU : Association foncière urbaine
APL : Aide personnalisée au logement
BOAMP : Bulletin officiel des annonces des marchés publics
CAUE :  Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement
CC : Cartes communales
CLH :  Commission locale de l’habitat
COS :  Coefficient d’occupation des sols
CU :  Certificat d’urbanisme
DDTM :  Direction départementale des territoires de la mer
DIA : Déclaration d’intention d’aliéner
DPU : Droit de préemption urbain
DUP : Déclaration d’utilité publique
HLM : Habitation à loyer modéré
PLH :  Programme de l’habitat
PLU :  Plan local d’urbanisme
SPO : Plan d’occupation des sols
RNU : Règlement national d’urbanisme
SCOT : Schéma de cohérence territoriale
SHOB :  Surface hors-œuvre brute
SHON : Surface hors-œuvre nette
SPR :  Site patrimonial remarquable
TFB :  Taxe sur le foncier bâti
TFNB : Taxe sur le foncier non bâti
TLE :  Taxe locale d’équipement
ZA :    Zone d’activité
ZAC :  Zone d’aménagement concerté
ZAD :  Zone d’aménagement différé
ZAN : Zéro Artificialisation Nette
ZPPAUP : Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager

Nota : Si dans vos recherches, vous trouvez un sigle inexpliqué, vous pouvez nous le faire savoir en nous écrivant, nous ne manquerons pas de vous répondre et si nécessaire en faire profiter les autres adhérents.


 


 

AAPC :  Avis d'appel public à la concurrence
ADF  :  Assemblée des départements de France.
AMF  :  Association des maires de France.
ANACEJ : Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes.
ANEL : Association nationale des élus du littoral.
APA :Allocation personalisée d'autonomie.
CADA : Commission d'accès aux documents administratifs.
CCAS : Centre communal d'action sociale.
CLIC : Centre locaux d'information et de coordination (à destination des personnes agées).
CMP : Code des marchés publics.
COS : Coefficient d'occupation des sols.
CRC : Chambre régionale des comptes.
DATAR : Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale.
DCRA : Droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration.
DDTM : Direction départementale des Territoires de la Mer.
DGF : Dotation globale de fonctionnement.
EPCI : Etablissement public de coopération intercommunale.
FNMR : Fédération nationale des maires ruraux.
HLM : Habitation à loyer modéré.
OPAH : Opération programmée d'amélioration de l'habitat.
PLU : Plan local d'urbanisme.
PMOA :  Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole.
PPRT : Plan de prévention des risques technologiques.
ZAN : Zéro Artificialisation Nette
SCOT : Schéma de de cohérance territoriale.
SDAU : Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme.
SEM : Société d'économie mixte.
TCSP : Transport en commun en site propre.
TPG : Trésorier payeur général.
TPU : Taxe professionnelle unique.
UGAP : Union des groupements d'achats publics.
ZAC : Zone d'aménagement concerté.
ZAN : Zéro Artificialisation Nette

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A.S.B. : Association Les Amis de Saint Brevin
N.E.B. : Association Nature et Environement Brevinois

CME : Commission Mixte de l'Environnement
SPR : Site Patrimonial Remarquable
EBC : Espace Boisé Classé
ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager
AVAP :  Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine
PPRL : Plan de Prévention des Risques Littoraux
PCAET : Plan Climat Air Energie Territoriale
LOM : Dit loi LOM : Loi d'Orientation sur la Mobilité
SRADDET : Schéma Régional d'Aménagement et de Développement Durable et d'Egalité des Territoires
FNE : France Nature Environnement
CCSE : Communauté de Communes Sud Estuaire
CDSE : Conseil de Développement du Sud Estuaire